Sauvane

 
 
 

Mentions Légales

Dernière mise à jour le 10 mai 2010.
1. Dénomination et siège social
Sauvane SARL est une société à responsabilité limitée au capital de 3000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles. 
Adresse : 2b allée des delieuses, 78430 Louveciennes, France.
N° TVA Intracommunautaire : FR60521814038
N° SIRET: 521 814 038 00019.  NAF : 4791A.
Gérant de la société : Mr Mathieu Leprevost.
Le site www.Sauvane.com est déclaré à la CNIL et est enregistré sous le n°1426867.

Dernière mise à jour le 1 aout 2012.

 

1. Structure légale

      Activité : Vente à distance sur catalogue général 4791A

Catégorie : Commerce de détail

Siège social: 8 PL DE LA RESISTANCE 37000 TOURS

SIRET : 75339939300010

RCS : 753 399 393

Immatriculation: 01-08-2012

Dirigeante : A. THEVENET

Le site www.Sauvane.com est déclaré à la CNIL et est enregistré sous le n°1426867.

 

2. Propriété Intellectuelle

 

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

3. Informatique et liberté

 

Vous pouvez envoyer des données vous concernant, par ce site, à Sauvane SARL. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant en écrivant à : A. Thevenet, 8 place de la Résistance, 37000 Tours, France. En revanche, toute donnée non personnelle que vous seriez amené à nous transmettre par e-mail, fax ou courrier pourra être utilisée par Sauvane à toutes fins, commerciales ou non, et notamment être reproduite, divulguée ou transmise sur tout support connu ou à venir. Tout document transmis comportant des données, questions, commentaires, suggestions sera traité comme une information non confidentielle à moins que vous ne l'ayez précisé dans votre e-mail ou courrier.

 

A. Thevenet s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'accessibilité, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.Sauvane.com, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

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pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,

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